Domination, Soumission et Plaisirs

Domination, Soumission et Plaisirs

Protection par Droit d'auteur (1)

LA PROTECTION PAR LE DROIT D’AUTEUR

Le droit d'auteur français est le droit des créateurs. Le principe de la protection du droit d’auteur est posé par l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».

L’ensemble de ces droits figure dans la première partie du code de la propriété intellectuelle qui codifie notamment les lois du 11 mars 1957, du 3 juillet 1985, du 1er août 2006, du 12 juin 2009 et du 28 octobre 2009.

Dans sa décision n° 2006-540 DC du 27 juillet 2006, le Conseil constitutionnel a considéré que les droits de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur et les droits voisins, relèvent du droit propriété qui figure au nombre des droits de l’homme consacrés par l’article 2 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789.

 

PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DE LA PROTECTION :

Le droit d’auteur confère à son titulaire une propriété privative lui permettant de déterminer les conditions d’exploitation de son œuvre

Les droits accordés aux auteurs se décomposent en deux séries de prérogatives aux régimes juridiques distincts. Les droits patrimoniaux (CPI, art. L. 122-1 s.) qui permettent à l’auteur d’autoriser les différents modes d’utilisation de son œuvre et de percevoir en contrepartie une rémunération. Les droits moraux (CPI, art. L. 121-1 s.) dont la finalité est de protéger la personnalité de l’auteur exprimée au travers son œuvre.

Cette propriété est de nature incorporelle. Ainsi, il convient de dissocier le sort des droits d'auteur relatifs à une œuvre de l'esprit de celui du support matériel dans lequel l'œuvre est incorporée. A ce titre, la vente du support matériel de l’œuvre (par exemple, un tableau) n’emporte pas la cession des droits d’auteur afférents à cette œuvre (CPI, art. L. 131-3).

 

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 à L. 335-10)

En cas d’atteinte à ses droits, le titulaire du droit d'auteur dispose de l’action en contrefaçon qu’il peut exercer soit devant les juridictions civiles ou administratives pour obtenir réparation, soit devant les juridictions répressives pour obtenir des sanctions pénales.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d’une peine de 300 000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d’établissement, confiscation, publication par voie d’affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre être prononcées.

Le code de la propriété intellectuelle entend par contrefaçon tous les actes d'utilisation non autorisée de l'œuvre. En cas de reprise partielle de cette dernière, elle s'apprécie en fonction des ressemblances entre les œuvres. La simple tentative n'est pas punissable.

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon :
- «toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi » (CPI, art. L. 335-3).
- «le débit [acte de diffusion, notamment par vente, de marchandises contrefaisantes], l'exportation et l'importation des ouvrages "contrefaisants" » (CPI, art. L. 335.2 al. 3).

 

Source : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm

 

A lire également ou à télécharger en PDF : http://www.commentcamarche.net/contents/269-le-droit-d-auteur-copyright


04/03/2016
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Droit d'auteur et droit à l'image

1. Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Que dit la Loi ?

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, traduction, adaptation, transformation, arrangement d'une oeuvre réalisée sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit (héritiers et cessionnaires des droits d'auteur comme les éditeurs et les producteurs, sociétés de gestion des droits d'auteur) est illicite ( article L 122-4 du CPI). Le fait de mettre une oeuvre à la disposition du public via Internet nécessite impérativement l'autorisation de son auteur ou de ses ayants droits. La personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une oeuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c'est-à-dire non autorisées.

 

2. Droit à l’image

Que dit la Loi ?

Art.9. du code civil Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé.

Définition pratique...

Le droit à l'image est le droit de toute personne à disposer de son image et/ou d’en interdire sa fixation et/ ou sa diffusion sans un consentement préalable.

 

Source : https://www.photobox.fr/contenu/propriete-intellectuelle-droit-image


04/03/2016
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Vie privée et contrefaçon

La loi punit d'un an d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende le fait de porter volontairement atteinte à la vie privée d'autrui "en fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé" ( article 226-1).


La diffusion d'un montage réalisé avec les paroles ou l'image d'une
personne à son insu est punie d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende "s'il n'apparaît pas à l' évidence qu'il s'agit d'un montage ou s'il n'en est pas expressément fait mention" (article 226-8).

Source : http://www.lepoint.fr/high-tech-internet/peut-on-publier-n-importe-quelle-photo-sur-son-blog-ou-sur-sa-page-facebook-25-10-2011-1388690_47.php


04/03/2016
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En tête des articles !...

Que dire de plus ???...
Cet article restera toujours en tête de "mon journal" !...

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06/10/2017
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Règles de soumission de soumise Louva



Avec la complicité de ma soumise Louva, N/nous avons ré-écrit les « règles de la soumise »… adaptées à sa propre soumission et condition…
Ces règles seront évolutives et certaines seront probablement ajoutées dans le temps…

Article 1 : Le Maître a toujours raison car il détient le pouvoir et la connaissance

Article 2 : En cas de doute ou de désaccord, toujours se référer à l’article 1

Article 3 : En présence du Maître, tout sous-vêtement est proscrit et la nudité de la soumise doit être automatique dans le cadre privé

Article 4 : L’obéissance doit être permanente pour les raisons évoquées dans l’article 1

Article 5 : L’accueil à l’arrivée du Maître ou le bonjour matinal doivent être chaleureux et clairement explicites

Article 6 : Lors de sa présence auprès du Maître, la soumise lui offrira un massage quotidien

Article 7 : En présence du Maître et quelle que soit la tenue portée, jamais la soumise ne croisera les jambes

Article 8 : Tous vêtements ne permettant pas le libre accès aux orifices intimes de la soumise sont proscrits

Article 9 : Lors des jeux ou séances récréatives avec le Maître, la soumise se gardera de se valoriser démesurément en cas de victoire

Article 10 : Toute punition étant justifiée, la soumise les accepte sans restriction et en cas de doute ou d’incompréhension, elle se référera à l’article 1.


27/07/2017
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Demande de soumise Louva

 

Monsieur,

Vous m’avez demandé de faire ma demande officielle de soumise et je m’exécute… ce qui est une première pour moi et me voici donc à réfléchir à ce que je vais bien pouvoir mettre dans cette   demande !...

 

Moi, LOUVA, vous demande de bien vouloir faire de la dominante que je suis votre humble soumise. Je n’agis pas sur un coup de tête, loin de là et je sais très bien que la rebelle que je suis aura bien du mal à accepter l’autorité de son maitre…


Vous sachant capable de me dompter, de révéler mon côté soumise, je me remets entièrement entre vos mains pour repousser mes limites et briser mes   entraves.

La dominante rebelle et insoumise que je suis ne désire qu’une chose… ce collier qui fera d’elle V/votre soumise LOUVA, avec tout ce que cela implique !...

 

Votre humble soumise LOUVA.

 

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Fiche de description à consulter ici : http://dsp.blog4ever.com/presentation-de-soumise-louva

 

Présentation de soumise Louva ici : http://dsp.blog4ever.com/malgre-des-doutes-persistants


31/03/2017
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Programme alimentaire...



Lors de notre dernier weekend passé ensemble et suite à celui-ci, soumise Elisa m’a plus ou moins clairement demandé de prendre en charge son alimentation que je trouvais - il est vrai – jusqu’à présent pour le moins déséquilibrée au vu de son carnet hebdomadaire de soumission, dans lequel apparaissent ses repas… mais pas ses grignotages en cours de journée !...

Par conséquent, voici quelques nouvelles instructions et restrictions qu’elle doit désormais mettre en application, à partir de ce mois de février 2017, celles-ci étant bien-sûr appelées à être évolutives au fil du temps et selon les progrès et peut-être quelques transformations que nous constaterons peut-être au fil du temps…

 

1ère VERSION DES RESTRICTIONS ET OBLIGATIONS – FEVRIER 2017

RESTRICTIONS

OBLIGATIONS

1

Plus aucun grignotage entre les repas

1

Ne plus grignoter entre les repas

2

Repas avec sandwich : maximum un par semaine (hors Fast-food…)

2

Boire un jus de fruits frais pressé chaque matin (orange ou pamplemousse de préférence)

3

Consommation de sodas : maximun 50 cl par semaine

3

Consommer au moins un produit laitier par jour (liquide, fromage, yaourt…)

4

Pizza : maximum une par quinzaine

4

Consommer au minimum 3 fruits frais chaque semaine

5

Kébab, Mc Donald’s, KFC ou autre alimentation de ce type :
maximum un par quinzaine

5

Consommer des légumes (frais de préférence) au minimum 3 fois chaque semaine

 6

Consommation de riz, pâtes ou frites : maximum une fois par semaine

6

Manger du poisson au minimum 1 fois par semaine

7

Consommation de charcuteries : maximum une fois par quinzaine

7

 

8

Consommation de sucreries, pâtisseries, gâteaux secs et autres friandises : maximum 2 fois par semaine (en quantité raisonnable » !...)

8

 

9

 

9

 

10

 

10

 


29/01/2017
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Demande de soumise Elisa



Monsieur S.,

Je viens par ce mail Vous demander de me prendre à vos pieds et je souhaite devenir soumise Elisa de Maitre S......
Ma demande est réfléchie et après nos nombreux échanges je me sens prête...
Je ne dis pas que cela va être simple et je sais que le chemin va être long mais Vous avez la grandeur qu’il me manque et Vous allez faire de moi celle que je veux être, celle que je suis au fond de moi…
Je veux vraiment être Votre soumise, que ça me prenne les tripes même quand nous sommes loin. Je veux me sentir Votre et rien qu’à Vous, que Vous preniez les décisions, que je ne réfléchisse plus, que vous planifiez tout et que je n’ai pas le choix, que vous ne me laissiez pas négocier et que Vous m’éduquiez à être la soumise que je suis au fond de moi. Je veux que Vous soyez fier que je sois à Vos pieds, que vous soyez fier de ce que Vous ferez de moi, que Vous me donniez confiance en moi et que l’on soit en osmose, que Vous trouviez mes limites et me les fassiez dépasser… j’ai ce besoin énorme d’appartenance et d’obéissance, je veux être à Vous !
Avec Vous, j’arriverai à être celle que Vous voulez que je sois et ce sera une fierté de Vous appartenir…
Je vous confie mon corps, mon âme et mon cœur… je veux Vous appartenir entièrement et je serai là pour Votre plaisir... je Vous donne tout pouvoir...

 

Elisa, soumise de Maitre S...

 

 

Fiche de description à consulter ici : http://dsp.blog4ever.com/presentation-de-soumise-elisa

 


21/11/2016
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Demande de "Mentor"...

Par ce mail, je viens vous demander s' il vous serait possible de devenir mon « Mentor »…

Je suis novice dans le domaine du BDSM, en recherche d'un Dominant qui pourrait devenir mon Maitre et votre savoir peut m'apporter beaucoup, tant dans mes débuts que dans ma recherche.

Je suis pleine de craintes et de doutes et j'espère que, si vous acceptez ma demande, vous saurez me guider et me pousser à me surpasser dans mes retranchements pour parvenir à ce que je souhaite… devenir une bonne soumise pour mon futur Maitre !
J'espère être capable de vous obéir, d'exécuter les défis que vous m'imposerez en sachant que ça ne sera pas toujours simple pour moi. J'espère arriver à faire preuve de lâcher prise, ce que j'ai du mal à faire…

Par contre j'ai quelques petites choses à vous faire savoir avant de me lancer dans cette soumission…
Pourriez-vous faire en sorte de ne pas trop changer ma façon de m’habiller car ce n'est pas dans mes habitudes et si je demande cela, ce n’est pas pour moi mais pour mon entourage !…
Sachant que Je ne vis pas seule, pourriez-vous éviter les « défis immédiats »… sauf si faciles à réaliser ?...

J'espère que vous accepterez ma demande pour devenir mon « Mentor »…

Bien cordialement,

Chatoune


12/09/2016
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Demande de soumission...

Cher Maître,

En recherche de témoignages et de "paroles" de soumises, je me suis arrêtée en chemin sur votre blog.
Curieuse, voyeuse et pleine de questions, j'ai lu ou plutôt dévoré vos articles.

Pourquoi cette recherche me direz-vous ?
Car je suis déjà liée par un contrat et je suis propriété de Maître Sylvain mais mon Maître actuel "réel" ne peut avoir mon "lâcher-prise", il me dit "indisciplinée, farouche et rebelle" et c'est pour cela que je m'étais mise en quête de témoignages.
Il m'autorise à vous faire ma demande de soumission (virtuelle et à distance) car il pense que vous pourrez m'apprendre la discipline et à plier un peu plus "facilement", et je vous avoue que j'ai pris cela comme un défi de sa part et que je devrai le relever pour qu'il soit enfin fière de moi.

Je sais que je serai punie quelques fois à cause de mon égo déplacé ou par acte d'insoumission mais je sais aussi que vous êtes un Maître intransigeant mais juste et que vous prendrez en considération mes craintes et mes limites.
Je sais aussi que j'apprendrai à être une soumise obéissante, intègre et fidèle en ce qui pourrait nous lier.
Je sais que je ferai des erreurs mais j'apprendrai à ne pas commettre les mêmes.

Vous seul avez désormais le pouvoir de me dire si ma demande se termine ici ou si le voyage débute maintenant…

Votre dévouée.


13/12/2015
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Demande de soumission...

« Maître », à compter de ce jour, je ne vous appellerai plus « Monsieur » car suite à nos échanges écrits et bien que n’ayant pas encore eu de dialogue vocal avec vous, je vous ai choisi pour vous offrir ma pleine et totale soumission,
en accord avec mes fantasmes et les vôtres et dans le respect de mes limites que je vous ai longuement exposées et que vous avez acceptées…
Maître… je m’en remets à vous donc pour m’éduquer, me façonner à votre gré et m’amener au dépassement de moi et de certaines de mes limites, pour vivre pleinement ma soumission que je vous offre aujourd’hui !

Certes, je redoute le fait de m’offrir ainsi en ce jour mais je suis aussi excitée de vous demander d’accepter ma soumission tout autant que je reste apeurée de demander cela à quelqu’un de si mystérieux que vous semblez l’être et
que je ne verrai sans doute jamais… mais ayant bien compris cela et en étant pleinement consciente, je l’accepte sans réserve…
J’espère que cette offrande de ma part saura vous satisfaire et à compter de ce jour, je vous appartiendrai totalement et vous remercie de m’accepter comme étant votre soumise, prête à vous satisfaire en retour…

Que l’aventure commence, j’ai hâte… même si j’avoue avoir aussi un peu peur, pour ne pas dire en être presque terrorisée !...


01/06/2015
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Déclaration de soumission

Ma demande de soumission...

Monsieur, permettez moi de vous appeler Maître.

Je vous demande ici d'être votre soumise. Je suis pleine de crainte mais vous saurez m'encourager, me soutenir, me pousser dans mes retranchements afin de me guider vers le chemin que j'ai choisi, ma soumission.

Ce sera un voyage difficile, vous le savez mieux que moi.
Néanmoins, je déploierai tous les efforts possibles pour vous satisfaire et vous contenter. Je me donne à vous !

Apprenez-moi à assumer mes fantasmes en dépassant mes peurs. Je vous donne le pouvoir en toute confiance pour me guider, me révéler à moi-même et à vous, pour apprendre à me faire confiance…

Je voudrais être capable de vous obéir pour votre plaisir, d'exécuter les défis que vous me donnerez. Ils me font autant peur qu'ils m'excitent. Mon lâcher prise sera difficile. Je m'en remets à vous pour m'éduquer, me conduire dans cette voie…

Acceptez-moi comme soumise, acceptez d'être mon Maître… Je vous appartiens déjà !

Océanie


29/04/2015
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Récit imaginaire...



« Petite louve où vas-tu ?
Petite louve, qui suis tu ?
Petite louve rebelle, retourne toi,
Il est là, sur la colline, il t’attend,
Il a un cadeau pour toi, un joli collier,
Il veut que tu sois à lui, que tu lui obéisse… »

 

 

La porte se referme brusquement, la louve se retrouve prisonnière...
Elle grogne, hurle sa liberté perdue dans la nuit sombre. Seule la lune lui répond… « tu l’as voulue, accepte ton sort jolie louve… »
La louve résignée se blottit dans un angle de sa geôle malgré la colère qui l’habite. Elle est à bout de souffle et finit par s’endormir. Au petit matin un bruit de pas la réveilla, une silhouette se découpant sur le chemin et s'avançant vers elle. La louve reconnu l’odeur de l’homme de la colline…
Elle se lève ; grogne, claque des dents, alors que l’homme continue d’avancer et s’arrête devant elle, lui tendant la main comme pour la caresser mais il suspend son geste en entendant le grognement de sa belle…
« Tout doux ma louve, je suis ton Maître à présent, accepte le, aies confiance… »
L’homme s’assoit dans l’herbe, pose sa main sur la cage et regarde la louve. Celle-ci continue de grogner tout en regardant l’homme, elle recule et s’assoit dans un coin de sa geôle. L’homme et l’animal restent côte à côte en s’observant dans le silence...

 


31/03/2017
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Fière d'être Sienne

En signe d’appartenance à mon Maître et pour lui montrer que je suis fière d’être à lui, je lui ai demandé de ne plus masquer mon visage sur les futures photos et vidéos qu’il publiera sur le blog…
Ma décision peut en surprendre plus d’un(e) mais je n’ai pas honte d’être à mon Maître et au contraire, j’en suis très fière et je l’assume totalement !...
Mon Maître m’aide à m’apprécier comme je suis, avec mes qualités et mes défauts. Il a su révéler la femme qui se cachait en moi, à la rendre coquette et désirable…
J’ai de plus en plus confiance en moi et même s’il me reste encore du chemin à parcourir, j’ai envie d’explorer d’autres horizons, avec mon Maître et pour Lui…

Votre Louva

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08/07/2017
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Immatriculation de soumise Louva...

Bonjour aux « membres abonné(e)s » et à tous les autres visiteurs…

Si je reprends aujourd’hui le clavier pour écrire un nouvel article de « mon journal personnel », c’est pour vous faire part de l’avancée d’un projet qui me taraudait l’esprit depuis bien longtemps… peut-être même depuis les débuts de mes activités dominantes et la première soumise que j’avais eu le plaisir d’avoir à mes pieds !...
Ce projet n’est autre que « l’immatriculation » de ma soumise dans une sorte de registre ou d’annuaire « officiel » permettant d’afficher  encore davantage son appartenance et sa condition de soumise et j’avais initialement pensé à un site que tous les Dominant(e)s connaissent sans doute : www.slaveregister.com mais bien malheureusement pour moi, le site étant en anglais j’ai dès mes débuts toujours renoncé à l’utiliser… Embarrassé

Aujourd’hui, j’ai le plaisir de vous annoncer que « l’immatriculation » de soumise Louva est en cours, sur un autre site que vous pouvez découvrir à l’adresse suivante : http://montrees.fr
Lors de N/notre weekend du 9 et 10 Décembre dernier, j’ai évoqué mon souhait avec soumise Louva et nous avons donc entrepris les « démarches » en vue de son immatriculation sur ce site…
Ces démarches sont relativement simples et se limitent à remplir un questionnaire sur ses pratiques et fournir ses descriptions physiques, accompagnés d’une photo de « soumise aspirante » pour le site…
Suite à cette 1ère étape de son inscription, j’ai eu le plaisir de recevoir son numéro de soumise (qui restera à jamais un numéro unique…) et après l’envoi d’une nouvelle photo sur laquelle apparaît ce numéro, j’espère désormais recevoir très bientôt sa carte personnelle de soumise, Louva étant désormais identifiée comme S988… Clin d'œil

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Même s’il faut reconnaître que sur le fond, cette carte ne sert pas à grand-chose, elle N/nous permettra sans nul doute quelques nouveaux jeux coquins comme par exemple mener soumise Louva faire plastifier cette carte personnelle dans un commerce, la présenter dans certains commerces partenaires du site en vue de quelques réductions ou encore tout simplement mener ma soumise Louva en club libertin ou autre avec sa carte accrochée à sa veste ou autour de son cou ?...
Hormis cela, j’espère surtout que son immatriculation et sa carte de soumise lui permettront d’être encore davantage reconnue et respectée en tant que soumise et qu’elle sera fière de cette nouvelle marque d’appartenance qu’elle m’offre ainsi… ce que l’avenir nous révèlera sans doute…

N/nous attendons vos commentaires, que N/nous lirons comme à chaque fois avec plaisir…

Le récit du week-end vu par soumise Louva est à lire ici : https://dsp.blog4ever.com/un-weekend-eprouvant


15/12/2017
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